Déposée le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTF FRANCE SAURON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CTF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTF FRANCE SAURON domicilié(e) ZI Les Bordes, 19, rue Pierre Josse, CE 2413 - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 081 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque CTF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CTF FRANCE SAURON, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Bordes, 19, rue Pierre Josse, CE 2413 - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 529081150
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal.
Machines, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la constructions des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, boyeurs (machines), robots (machines), monte-charge ; machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Générateurs d'électricité, groupes électrogènes particulièrement destinés au soudage. Matériels (appareils) de levage, treuils, groupes hydrauliques de levage, cabestans et autres matériels (appareils) de levage destinés aux travaux de mise en place de canalisations. Positionneurs, redresseurs, aligneurs et autres appareils pour la mise en place, l'emboîtement et le maintien d'éléments à souder et particulièrement de tubes ou canalisations. Gonfleurs (machines), pompes (machines), compresseurs (machines). Postes de soudage, automates de soudage et accessoires de soudage, à savoir : électrodes pour machines de soudage, têtes de soudage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; thermomètres non à usage médical, ensembles de contrôle de soudure.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, remorques routières et brouettes plus particulièrement destinées à recevoir des groupes électrogènes ou des postes de soudage.
Construction et réparation, à savoir : réparation de canalisations métalliques ou plastiques, réparation de rail et d'appareils de voie des réseaux ferrés, installation de canalisations, entretien et réparation de matériels ou installations de soudage.
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